Le malus écologique fait référence à une taxe à payer au moment de la première immatriculation d’un véhicule. Ce malus dépend notamment des émissions de gaz carbonique de votre véhicule. Le montant de l’écotaxe évolue chaque année.
Le principe du bonus/malus
La loi finances a mis en place le principe de bonus/malus pour les véhicules neufs en France. Le principe est de définir la capacité polluante d’un véhicule, et de lui associer un bonus ou un malus. Si le véhicule est considéré comme peu polluant, un bonus vous sera attribué au moment de l’immatriculation. Au contraire si le véhicule est considéré comme très polluant, vous devrez payer une taxe supplémentaire (écotaxe), au moment de son immatriculation.
Ce principe vise à réduire les émissions de dioxyde de carbone en France, en encourageant l’achat de véhicules propres, et en « punissant » les véhicules polluants. Cela encourage également les constructeurs à innover en matière d’écologie. Ainsi on voit des constructeurs comme Peugeot, Renault, ou Volkswagen sortir des modèles électriques et hybrides. Des voitures comme le Hyundai Kona ou le Hyundai Tucson, dans leur version hybride, font désormais partie du top des ventes. Cela vient notamment de ce principe de bonus/malus.
Calculer le montant du bonus/malus
Les barèmes de l’écotaxe sont définis selon les chevaux fiscaux de votre voiture, c’est-à-dire sa puissance fiscale. La formule tient en particulier compte des émissions carbones de votre véhicule.
Calcul de la puissance fiscale
La puissance fiscale est définie par :
PF = CO2/45 + (P/40)*1,6
Avec
PF = Puissance Fiscale,
CO2 = nombre de CO2 rejetés par kilomètre,
P = Puissance du moteur en kW.
En 2021 les montants de la taxe écologique sont les suivants :
- Au-dessous de 4 chevaux fiscaux, la taxe ne s’applique pas
- Entre 5 et 10 chevaux fiscaux, le montant de l’écotaxe varie entre 50€ et 9 000€
- Entre 11 et 17 chevaux fiscaux, la taxe varie entre 10 000€ et 20 000€,
- Au-delà de 21 chevaux fiscaux, la taxe est de 30 000€
Bonus ou malus ?
Si les voitures polluantes sont soumises au malus écologique, les voitures propres peuvent bénéficier d’un bonus. Le calcul du bonus se base également sur la puissance fiscale du véhicule. En particulier, les voitures émettant moins de 110 grammes de CO2 par kilomètre peuvent bénéficier d’un bonus compris entre 750€ et 6 300€.
A noter que le système de bonus/malus ne concerne que les voitures qui sont immatriculées en France pour la première fois : cela peut donc correspondre aux voitures neuves ou aux voitures importées de l’étranger. Des systèmes de bonus/malus similaires sont présents dans les pays de l’Union Européenne, tout comme le système de prime à la conversion.
