Aussi connu sous le nom de coc (Certificat of Conformity), le certificat de conformité européen est un document normé au niveau européen. Il atteste que le véhicule est conforme aux directives européennes CE (Communauté Européenne).
Le COC allemand
Ce document mentionne des informations types utiles à l’ANTS pour l’émission de la carte grise du véhicule. Parmi ces informations on retrouve : le numéro de châssis, la couleur ou encore la puissance du moteur du véhicule. Ce justificatif est parfois nécessaire à l’immatriculation d’un véhicule étranger. En ce sens, il peut vous être demandé si vous souhaitez immatriculer un véhicule allemand en France.
Le service d’immatriculation français est-il dépendant de l’obtention du COC allemand ?
L’Allemagne représente le plus grand marché automobile d’Europe. Les plus grands constructeurs européens tels que BMW, Volkswagen, Mercedes ou encore Porsche y sont rassemblés. En pratique, ce pays attire donc de nombreux acheteurs automobiles français. Qui plus est, les Allemands ont tendance à changer relativement souvent de véhicule. Cela crée un marché de l’occasion plus qu’attractif pour les acheteurs européens et français notamment. Cependant avant de pouvoir circuler avec un véhicule allemand sur le sol national, les acheteurs français ont des obligations.
Pour le plus grand bonheur des Français, la majorité des pays de l’Union européenne ont coordonné ces démarches. Ici vous avez deux possibilités :
Soit la carte grise du véhicule que vous venez d’acquérir possède le champ K. Ce champ concerne la réception communautaire de la voiture. Cela signifie que le véhicule en question a été homologué suivant la procédure notifiée dans la directive européenne 70/156/CEE. Ici vous n’avez pas besoin de réaliser une demande de coc allemand. Vous pouvez directement faire immatriculer votre nouvelle voiture sur le sol français.
Le coc, un document harmonisé au sein de l’Union Européenne
Soit la carte grise du véhicule ne possède pas le champ k. Ici, on parle de réception nationale. Une chance pour vous, le certificat de conformité est harmonisé dans l’ensemble des pays européens. Bien que rédigées en allemand, les rubriques du coc allemand reprennent exactement celles du coc français. Aussi il vous sera assez facile de vous y retrouver. En pratique, il vous faudra obtenir le coc allemand auprès du constructeur du véhicule. Vous pourrez ainsi demander l’immatriculation française de votre nouvelle voiture.
